Statuts 

Article 1 : constitution et dénomination. 

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901, ayant pour titre :

Courir à Peillon de Nissa (Cap de Nissa).

Ses couleurs sont le blanc et le vert.

Article 2 : buts.

Cette association a pour but de permettre à ses adhérents de pratiquer la course à pied dans un esprit de convivialité, que ce soit lors d?entraînements ou de compétitions diverses.

L?association doit aussi transmettre à ses membres des valeurs de respect et de dépassement de soi propres à la course à pied.

Article 3 : siège social.

Le siège social est fixé au :

50 passage de l’ancienne école

06440 Borghéas de Peillon.

Le siège social pourra être modifié par le conseil d’administration et devra être approuvé par un vote lors d’une assemblée générale.

Article 4 : durée de l?association.

La durée de l?association est illimitée. 

Article 5 : admission et adhésion.

Pour faire partie de l?association, il faut adhérer aux présents statuts, être agréé par le conseil d?administration et s?acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l?assemblée générale.

Les mineurs peuvent adhérer à l?association sous réserve d?un accord tacite ou d?une autorisation écrite de leurs parents ou tuteurs légaux. Ils sont alors membres à part entière de l?association.

Le conseil d?administration se réserve le droit de refuser des adhésions lorsque les demandeurs ne répondent pas aux critères définis dans les statuts (en dehors de toute discrimination).

L’?association s?interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres.

Article 6 : composition de l?association.

L?association se compose de différents types de membres.

Les premiers sont les membres fondateurs (M. Waltzer Marc, M. Waltzer Julien et M. Taraud Marc).

Il existe aussi les membres actifs qui sont ceux qui adhérent aux présents statuts, qui sont à jour de la cotisation annuelle et qui participent régulièrement aux activités de l?association.

Il existe aussi des membres sympathisants, qui adhérent à l’association sans participer aux activités de celle-ci. 

Article 7 : perte de la qualité de membre.

La qualité de membre se perd par : 

–la démission ou le non renouvellement de la cotisation.

–le décès. 

–la radiation prononcée, pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, par le conseil d?administration, le membreintéressé ayant été préalablement appelé, par lettre recommandée, à fournir des explications, sauf recours à l?assemblée générale.

.En effet, lors de toutes procédures disciplinaires à l?encontre d?un membre, l?intéressé peut se défendre face au bureau, et toutes les décisions devront être validées par un vote à la majorité des membres du bureau.

Un membre du conseil d?administration qui démissionne peut rester membre actif de l?association.

Article 8 : l?assemblée générale ordinaire.

L?assemblée générale de l?association comprend tous les membres, membres de l?association depuis six mois, à jour de leurs cotisations y compris les membres mineurs. Ils sont convoqués quinze jours au moins avant la date fixée, et l?ordre du jour est inscrit sur les convocations. Seuls les membres âgés de 15 ans au moins au jour de l?élection sont autorisés à voter. Pour les autres, leur droit de vote est transmis à leur parent ou représentant légal.

Elle se réunit obligatoirement une fois par an, dans les six mois qui suivent la clôture de l?exercice. En outre, elle se réunit chaque fois qu?elle est convoquée par le conseil d?administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres.

Son ordre du jour est réglé par le conseil d?administration. Son bureau est celui du conseil d?administration.

Elle délibère sur les rapports relatifs à la gestion du conseil d?administration et à la situation morale et financière de l?association.

Elle approuve les comptes de l?exercice clos, vote le budget de l?exercice suivant, délibère sur les questions mises à l?ordre du jour. Elle pourvoit au renouvellement des membres du conseil d?administration.

Elle nomme les représentants de l?association à l?assemblée générale des comités régionaux et départementaux et éventuellement à celles des fédérations auxquelles l?association est affiliée.

L?assemblée générale fixe le prix du remboursement des frais de déplacement, de mission ou de représentation effectués par les membres du comité de direction dans l?exercice de leurs activités.

Les personnes rétribuées par l?association peuvent être admises à assister, avec voix consultative, aux séances de l?assemblée générale et du conseil d?administration.

Ne devront être traités, lors de l?assemblée générale, que les questions soumises à l?ordre du jour.

Les décisions de l?assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Les décisions prises obligent tous les adhérents, même les absents.

Lors de l?assemblée générale, l?accès aux instances dirigeantes doit être égal aux femmes et aux hommes.

Article 9 : le conseil d’administration (ou bureau).

L?association est dirigée par un conseil d’administration qui est composé d?au moins trois membres.

Les trois membres fondateurs de l?association le composent jusqu?à leur démission ou au renouvellement décidé par l’assemblée générale (lors de l’assemblée générale de fin de saison (vers le mois de juin).

Il sera alors remplacé par un membre actif de l?association après un vote lors d?une assemblée générale ordinaire.

Le conseil d?administration de l?association est composé d?au moins trois membres reflétant la composition de l?assemblée générale s?agissant de l?égal accès des hommes et des femmes dans cette instance. Ils sont élus au scrutin secret pour une durée de une année par l?assemblée générale des électeurs, renouvelables tous les ans.

Est éligible au conseil d?administration toute personne âgée de seize ans au moins au jour de l?élection, membre de l?association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations. Les candidats n?ayant pas atteint la majorité légale devront, pour pouvoir faire acte de candidature, produire une autorisation parentale ou de leur tuteur. La moitié au moins des sièges du comité de direction devra être occupée par des membres ayant atteint la majorité légale et jouissant de leurs droits civiques.

En cas de vacance de poste, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à l?assemblée générale suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l?époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Le conseil d’administration a pour objet de mettre en ouvre les décisions de l?assemblée générale, d?organiser et d?animer la vie de l?association, dans le cadre fixé par les statuts. Dès que la situation l?exige, il peut demander au (à la) trésorier(e) de faire le point sur la situation financière de l?association. Tous les contrats à signer doivent être soumis au préalable au C.A pour autorisation.

Le C.A se réunit au moins une fois par trimestre ou chaque fois qu?il est convoqué par le président ou par le quart de ses membres.

Le C.A est composé :

–D?un président.

–D?un trésorier.

–D?un secrétaire.

–Un(e) vice-président(e) au besoin.

–D?assesseurs au besoin. 

Article 10 : les finances de l?association.

Il est tenu une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses.

Les ressources de l?association se composent : des cotisations, de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l?association, de subventions éventuelles, d?un sponsoring éventuel, de dons manuels et de toutes autres ressources qui ne soient pas contraire aux règles en vigueur.

Le conseil d?administration doit adopter le budget prévisionnel annuel avant le début de l?exercice suivant.

Tout contrat ou convention passé entre l?association d’une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d’autre part, est soumis pour autorisation au conseil d?administration et présenté pour information à la plus prochaine assemblée générale

Le (la) trésorier(e) a pour mission de tenir la comptabilité de l?association et il (elle) doit en rendre compte auprès de l?ensemble des adhérents lors de l?assemblée générale, ainsi que chaque fois que le conseil d?administration en fait la demande.

L?association s?engage à gérer de manière transparente ses comptes et ses budgets en permettant à tous les membres le désirant de les consulter.

Les fonctions de membres du C.A sont bénévoles. 

Article 11 : affiliation.

L?association pourra être affiliée à une fédération sportive de course à pied ou d?athlétisme, après décision prise par ses membres lors d?une assemblée générale (type FFA, FSGT, FFTri…)

Elle s?engagera ensuite à se conformer aux statuts et au règlement intérieur de la fédération choisie, à s?acquitter des cotisations fixées par les fédérations et à accepter les différentes sanctions pouvant être prises par ces fédérations.

Article 12 : les sections.

Courir à Peillon de Nissa est un club de course à pied sur route.

Cependant d?autres sections peuvent être crées après un vote lors d?une assemblée générale.

De cette manière l?association est aujourd?hui composée de 3 sections :

–Courir à Peillon (course à pied).

–Courir à Peillon triathlon (CàP tri).

–Courir à Peillon trail.

Chaque nouvelle section a une autonomie d?organisation et doit rendre compte de son activité à chaque assemblée générale de l?association ou au C.A lorsqu?il le demande. Chaque section peut gérer son propre budget de fonctionnement, celui-ci est intégré dans la comptabilité générale de l?association. Le (la) trésorier(e) de la section doit rendre des comptes réguliers au (à la) trésorier(e) de l?association qui est le responsable de l?ensemble du budget.

Article 13 : règlement intérieur.

Un règlement intérieur peut être établi par le bureaupour compléter les présents statuts. Il doit être validé par l?assemblée générale.

Article 14 : l?assemblée générale extraordinaire.

Si besoin est, à la demande du bureau, ou du quart des membres adhérents de l?association, l?assemblée générale extraordinaire est convoquée par le (la) président(e), notamment pour une modification des statuts ou la dissolution de l?association.

Les modalités de convocation sont identiques à l?assemblée générale ordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.

Article 15 : dissolution.

En cas de dissolution, l?’assemblée générale se prononcera sur la dévolution des biens.

Article 16.

Les statuts et les règlements intérieurs ainsi que les modifications qui peuvent y être apportées doivent être communiqués à la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports et à la Préfecture dans le mois qui suit leur adoption en assemblée générale.

Les présents statuts ontété adoptésen assemblée générale tenue à Peillon le 17/09/2011 sous la présidence de M. WALTZER Marc, assistés de MM. Waltzer Julien, Taraud Marc et Waltzer Annick.